Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAITRE PIERRE TRADITION FLAMMEKUECHE
HCL MAITRE PIERRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96629799
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2026

Présentation de la marque MAITRE PIERRE TRADITION FLAMMEKUECHE

Déposée le 11 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HCL MAITRE PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAITRE PIERRE TRADITION FLAMMEKUECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HCL MAITRE PIERRE domicilié(e) ZA de la Bièvre, Rue de l'Artisanat - 57400 - SARREBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 335 165 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUTRON Philippe, FIDAL domicilié(e) 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France.

La marque MAITRE PIERRE TRADITION FLAMMEKUECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAITRE PIERRE TRADITION FLAMMEKUECHE arrivera à expiration en date du 11 juin 2026.

HCL MAITRE PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE PIERRE , FLAMM TOP , LAFLAM , APERI'FLAMM , LA BELLE FLAMBEE , MAITRE PIERRE TRADITION FLAMMEKUECHE , MAITRE PIERRE TRADITION FLAMMEKUECHE FLAMM'KUECHE


HCL MAITRE PIERRE, Société par actions simplifiée - ZA de la Bièvre, Rue de l'Artisanat - 57400 - SARREBOURG - France - SIREN 332335165


M. BOUTRON Philippe, FIDAL - 4/6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2006 n°2315488 - Publication au BOPI 2006-05-23

Inscription le 2 juillet 2002 - Changement d'adresse n°349903 - Publication au BOPI 2002-07-02

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 3 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609942 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03

Renouvellement sans limitation le 9 février 2016 n°2609545 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-09

Tarte sucrée ou salée garnie de l'un ou plusieurs des ingrédients suivants: fruits - légumes - poisson - viande - charcuterie - fromage - ufs - condiments - les produits précités étant frais ou surgelés -; tous ces produits étant fabriqués par un maître-artisan